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Marques déposées par monsieur MOREAU Michel
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CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur MOREAU Michel

Numéro de dépôt :
95580077
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 27 juin 1995 par monsieur MOREAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est monsieur MOREAU Michel domicilié(e) "Arvouet", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREAU Michel - France.

La marque CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 27 juin 2005.

MOREAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI CHAUD , LES GRAVANTS BLANCS , VMDM VIDEO MONITEUR ET DEVELOPPEMENT MULTIMEDIA , CHATEAU LE CLOS DES BONNETS , DOMAINE DE TERRE MEGERE , AUX TROUVAILLES DES PARTICULIERS DES BROCANTEURS , LA BOUF A TOUTOU , CHATEAU D'ARVOUET , INITIALES DE L IMMOBILIER


Monsieur MOREAU Michel - "Arvouet", 33570 MONTAGNE - France


Monsieur MOREAU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA VOUTE"